Politiques et règlements

Politique relative à la sécurité de l’information
Politique relative au transport scolaire
Politique de frais de déplacement
Politique de maintien ou de fermeture des écoles
Politique de suspension de cours
Politique de communication
Politique des frais exigés des parents
Politique des saines habitudes alimentaires
Politique linguistique
Politique de valorisation de la formation professionnelle
Politique d’embauche
Politique relative au harcèlement psychologique
Politique d’acquisition de biens et services
Politique relative à l’utilisation des immeubles
Politique EHDAA
Politique culturelle
Règlement relatif au code de déontologie
Règlement sur la procédure d’examen des plaintes
Règlement sur les psychotropes
Procédure relative aux maladies transmissibles par le sang
Procédure relative à une demande de dérogation
Procédure relative à l’administration de médicaments
Procédure sur les cours à domicile
Procédure relative à l’évaluation des apprentissages des élèves